Droits d’auteur & Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction à des fins de diffusion (à but non lucratif) de tout ou partie de ce site n’est autorisée qu’avec l’autorisation expresse de l’un des partenaires PRO’MOBILITÉ (liste en pied de page). Le cas échéant, aucune modification de fond ou qui en détournerait le sens ne pourra être apportée aux textes utilisés. La source devra être mentionnée, ainsi que les crédits-photos ou illustrations.

Dans tous les cas, le contenu de ce site ne peut en aucun cas être reproduit ou utilisé à des fins commerciales ou publicitaires.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

© Logo et visuel : Agence Rampazzo & Associés

© Photo page “Le PDE qu’est-ce-que c’est ?” : Marcel Vergnolles / Région Île-de-France

© Photo page “Un PDE Pour quoi faire ? “: Hervé Dez/Le Bar Floréal

© Photo page “Que trouve-t-on dans un PDE ? ” : Gilles Aligon

© Photo pages Conseil en mobilité : Arene île-de-France

Liens

Les contenus des sites tiers liés au site PRO’MOBILITÉ restent de la responsabilité exclusive de leurs auteurs et ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité des partenaires PRO’MOBILITÉ.

Protection des données personnelles & formulaires

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à un usage strictement professionnel. Elles ne sont pas transmises à des organismes tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à :
L’Agence régionale de l’environnement et des nouvelles énergies (site PRO’MOBILITÉ), 94 bis avenue de Suffren – 75015 Paris – 01 53 85 61 75.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Éditeur et propriétaire du site

Agence régionale de l’environnement et des nouvelles énergies
pour PRO’MOBILITÉ, dans le cadre de l’accord de partenariat
Association loi 1901 —Statuts—
Siège : 94 bis avenue de Suffren 75015 Paris
Tél. : 01 53 85 61 75
Directeur : M. Claude Bassin-Carlier

Contact rédaction : Édouard Laniesse